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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENICS
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Touch & CAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

Touch & CAD
FENICS, SAS

Numéro de dépôt :
3654680
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
Touch & CAD de FENICS

Présentation de la marque Touch & CAD

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FENICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Touch & CAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FENICS domicilié(e) 59 Bvd Marius Vivier Merle - 69429 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 562 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENICS domicilié(e) 59 Bvd Marius Vivier Merle - 69429 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Touch & CAD est expirée depuis le 4 juin 2019.

FENICS a également déposé les autres marques suivantes : Plug & Diag , DIAGNUM , SYNALTO , CADR , CADE


FENICS, SAS - 59 Bvd Marius Vivier Merle - 69429 - Lyon - France - SIREN 450562368


FENICS - 59 Bvd Marius Vivier Merle - 69429 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).